Phil06
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« Répondre #30 le: 03 Décembre 2015 08:39:37 » |
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Bonjour En examinant mon permis de conduire (permis sécurisé ) , en colonne 10 ( date de l'obtention du permis ) , colonne 11 (date de fin droit) ,colonne 12 ( code des restrictions) , là il est noté sur le mien code : 79.06 , ce code signifie ' catégorie BE avec une remorque dont la masse est supérieure à 3500kg ´ . Il n'est donc pas indiqué le poids maximum qui est en l'occurrence 7200 kg Ptac avec le BE . Comment interpréter ce code 79.06 notifié sur le permis par rapport au droit du B96 .
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Philippe
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Phil06
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« Répondre #31 le: 03 Décembre 2015 11:52:52 » |
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Re Ah, que je n'avais pas envie de faire les démarches pour valider mon permis . Tout d'abord , l'admistration se modernise et est réactive. Apres échange de deux courriel , voilà le retour que j'ai reçu du ministère de l'intérieur , service permis .
Bonjour,
Votre catégorie B96 est indépendante de votre catégorie BE. Par conséquent, si vous ne souhaitez pas renouveler votre catégorie BE par une visite médicale, votre catégorie B96 restera quand même valide.
Cordialement
Je vais faire des photocopies de ces courriels , et les mettre avec les cartes grises des voitures tractrices .
Oh, quelle belle journée
Le bureau des permis de conduire 92 boulevard Ney 75018 PARIS (Métro Porte de Clignancourt)
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« Répondre #32 le: 03 Décembre 2015 12:02:11 » |
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Je n'ai pas compris pourquoi ne veux tu pas faire renouveler ton permis E qui est > au b96 ? je ne l'ai plus sous le coude, mais je m'etais fait un tableau excel ou en rentrant PTAC, PTRA de la voiture et PTRA de la remorque, on voyait bien que en changeant de voiture par ex, on passait facilement du b96 au E. c'est donc peut etre risqué si tu change de voiture ( ou de bateau ! ) de ne plus renouveler le E non ?
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« Répondre #33 le: 03 Décembre 2015 12:21:24 » |
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Re Ah, que je n'avais pas envie de faire les démarches pour valider mon permis . Tout d'abord , l'admistration se modernise et est réactive. Apres échange de deux courriel , voilà le retour que j'ai reçu du ministère de l'intérieur , service permis .
Bonjour,
Votre catégorie B96 est indépendante de votre catégorie BE. Par conséquent, si vous ne souhaitez pas renouveler votre catégorie BE par une visite médicale, votre catégorie B96 restera quand même valide.
Cordialement
Je vais faire des photocopies de ces courriels , et les mettre avec les cartes grises des voitures tractrices .
Oh, quelle belle journée
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Sauf que précisément, tu ne l'as pas ton B96 (ou j'ai mal lu) et le bureau ne te dit pas que le BE te donne d'office accès au B96 
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« Répondre #34 le: 03 Décembre 2015 12:29:06 » |
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...En examinant mon permis de conduire (permis sécurisé ) , en colonne 10 ( date de l'obtention du permis ) , colonne 11 (date de fin droit) ,colonne 12 ( code des restrictions) , là il est noté sur le mien code : 79.06 , ce code signifie ' catégorie BE avec une remorque dont la masse est supérieure à 3500kg ´ . Il n'est donc pas indiqué le poids maximum qui est en l'occurrence 7200 kg Ptac avec le BE . en regardant mon permis "sécurisé" j' ai effectivement cette indication 79 06 j'ai également sur la ligne du permis "B" en colonne 12 le code 79 avec entre parenthèses la mention >3500KG...Comment interpréter ce code 79.06 notifié sur le permis par rapport au droit du B96 . Bonne question  , mais perso, je préfère refaire ma visite médicale tous les 2 ans ( + 60 ans ... ) , comme cela ... a) je peux avoir des indication sur la décrépitude de mon corps  b) je n' ai pas de questions à me poser sur le B96
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La passion du nautisme à ce point, c' est du vice  , mais j' assume  ! J' aime autant la plaisance à Voile qu'au Moteur ... ; les plaisirs sont différents ! "La Vie est trop courte, alors autant voyager en 1ère classe !" ( Philippe NOIRET ) Photo " Vague - Poseidon " de Mathieu Rivrin
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« Répondre #35 le: 03 Décembre 2015 13:09:51 » |
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Voilà la question a été posée Le 2 déc. 2015 à 11:26, PP DPG PERMIS DE CONDUIRE SDCLP 5e Bur < pp-dpg-permisdeconduire@interieur.gouv. La section du contentieux, des recours et de la correspondance(CD) Le bureau des permis de conduire 92 boulevard Ney 75018 PARIS (Métro Porte de Clignancourt) Tél. : 01.53.71.48.11 Sujet : Permis message : Bonjour , j'ai le permis remorque BE , donc parconcequence j'ai le B96, je voudraI savoir , si je ne passe pas la visite medicale du permis EB , est ce que je conserve le B96 ou dois je faire la formation ?. Pour le moment , je n'ai plus besoin du permis BE ,quelque soit la tractrice , avec bateau ou van (chevaux ) , je suis en dessous des 4250 kg . Moi aussi , je me disais , que c'était un bon contrôle technique (santé ) Si nous devions changer de bateau , nous le tracterions plus . Je peux passer la visite un jour , si il y avait nécessité . Pour immatriculé mon quad , il faut se rendre à la préfecture . A la personne qui m'avait reçu , je lui avait posé la question , elle avait regardé et répondu que cela était noté sur le fichier informatique de la préfecture .
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Philippe
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Phil06
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« Répondre #36 le: 03 Décembre 2015 13:28:26 » |
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L'interprétation de restriction : 79.6 Autorisation remorque poids superieur a 3500 kg et si le BE est validé remorque poids superieur a 4250 kg
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Philippe
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ski wake
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« Répondre #37 le: 03 Décembre 2015 13:58:11 » |
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L'interprétation de restriction : 79.6 Autorisation remorque poids superieur a 3500 kg et si le BE est validé remorque poids superieur a 4250 kg
Ok Philippe  Merci de cette précision 
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La passion du nautisme à ce point, c' est du vice  , mais j' assume  ! J' aime autant la plaisance à Voile qu'au Moteur ... ; les plaisirs sont différents ! "La Vie est trop courte, alors autant voyager en 1ère classe !" ( Philippe NOIRET ) Photo " Vague - Poseidon " de Mathieu Rivrin
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« Répondre #38 le: 04 Décembre 2015 10:46:22 » |
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L'interprétation de restriction : 79.6 Autorisation remorque poids superieur a 3500 kg et si le BE est validé remorque poids superieur a 4250 kg
Houlà, mes amis ATTENTION! Nous parlons d'un PTRA Véhicule + remorque = 4250 kg et non pas la remorque seule!
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Philippe
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Guillaume
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« Répondre #39 le: 05 Décembre 2015 17:48:22 » |
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Re Ah, que je n'avais pas envie de faire les démarches pour valider mon permis . Tout d'abord , l'admistration se modernise et est réactive. Apres échange de deux courriel , voilà le retour que j'ai reçu du ministère de l'intérieur , service permis .
Bonjour,
Votre catégorie B96 est indépendante de votre catégorie BE. Par conséquent, si vous ne souhaitez pas renouveler votre catégorie BE par une visite médicale, votre catégorie B96 restera quand même valide.
Cordialement
Je vais faire des photocopies de ces courriels , et les mettre avec les cartes grises des voitures tractrices .
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comme il t'a été précisé le B96 est indépendant du BE. Il n'y a pas d'équivalence, le BE ne te donne pas le B96 (pas logique, je te l'accorde) Si tu n'as plus le BE tu n'as pas non plus le B96 a moins de passer le stage. et comme le dit ZIAK la masse est celle de l'ensemble roulant et non de la remorque
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« Répondre #40 le: 05 Décembre 2015 18:53:15 » |
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Bonsoir Guillaume
Je me suis adresser à la préfecture de police qui délivre les permis et fait donc force de loi . La préfecture m'a confirmé par courriel ce que j'ai écris . Pour clarifier , bien que j'eusse repris la terminologie de la préfecture , je vais exprimer en d'autres termes . Nouveau permis ( type carte de crédit ) Interprétation de la restriction de la colonne 10 : 79.a BE :voiture et remorque jusqu'à 4250 kg ptra BE valider par la visite medicale : droit d'un ensemble voiture remorque jusqu'à 7200 kg ptra A ce que j'écris et que j'atteste par des copies de courriel venant de la préfecture , il serait souhaitable de m'opposer des contradictions par des infos venant de sources préfectorales . Cela pour éviter la confusion . Je pense que celui qui n'a pas le nouveau permis ,il devra faire la démarche pour l'obtenir en passant cette visite et ainsi avoir la notion de la restriction : 79.a .
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Philippe
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« Répondre #41 le: 05 Décembre 2015 20:33:12 » |
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Le nouveau permis, ils le donnent d office au moindre renouvelement ?
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« Répondre #42 le: 05 Décembre 2015 20:51:27 » |
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Bonsoir Thierry Dans le cas d'une demande de validation d'un permis , oui , la je suis sur ayant été dans ce cas . Apres pour les autres circonstances qui peuvent être assez grandes, je te recommanderai de t'adresser par courriel à la préfecture , la réponse est rapide . Bonne soirée
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Philippe
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ziak31
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« Répondre #43 le: 05 Décembre 2015 22:37:30 » |
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Oui, c'est une confusion de ma part, je pensais que vous parliez du B96, qui lui est limité à 4200KG de PTRA! Pour ma part, je n'ai pas de soucis mon permis a été renouvelé et j'ai tous les permis (sauf le B96  ) 
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Philippe
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Guillaume
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« Répondre #44 le: 06 Décembre 2015 00:42:44 » |
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Bonjour En examinant mon permis de conduire (permis sécurisé ) , en colonne 10 ( date de l'obtention du permis ) , colonne 11 (date de fin droit) ,colonne 12 ( code des restrictions) , là il est noté sur le mien code : 79.06 , ce code signifie ' catégorie BE avec une remorque dont la masse est supérieure à 3500kg ´ . Il n'est donc pas indiqué le poids maximum qui est en l'occurrence 7200 kg Ptac avec le BE . Comment interpréter ce code 79.06 notifié sur le permis par rapport au droit du B96 .
"JORF n°0015 du 18 janvier 2013 page 1149 texte n° 22 ARRETE Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire ........... 79.06. Catégorie BE avec une remorque dont la masse maximale autorisée est supérieure à 3 500 kg. ..........." c'est un cas particulier du permis BE pour avoir droit a une remorque de plus de 3.5T La mention 79 est mise par contre pour ceux qui ont passé leur permis avant 1975 et qui veulent conduire un camping car de plus de 3.5t il n'y a pas d’équivalence entre le BE et b96 et la mention 79.06 étant conditionnée au BE, cette mention est conditionnée a la visite médicale.
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Guillaume
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Phil06
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« Répondre #45 le: 06 Décembre 2015 10:01:07 » |
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Bonjour Guillaume
Ton argumentaire me fait douter de la prompte réponse de la préfecture . Je vais aller dès que possible à la préfecture et avoir de leur part une réponse définitive . Merci pour ton retour Bonne journée
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Journalisée
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Philippe
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Phil06
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« Répondre #46 le: 06 Décembre 2015 10:48:05 » |
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Hello Guillaume Je suis allé voir le journal officiel n° 0015 du 18 janvier 2013 . L'URL qui concerne notre recherche http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026951804&categorieLien=idL'article 10 , décrit les notifications des restrictions du 79 attachées au BE. Je ferai un retour apres ma visite à la préfecture . Peut être que ma question première que je leur avais posée n'était pas claire , donc ouverte à des interprétations hasardeuses .
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Journalisée
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Philippe
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Phil06
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« Répondre #47 le: 06 Décembre 2015 15:32:14 » |
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Guillaume et à Michel Je m'adresse à vous pour la pertinence de vos interventions Je regarde mon nouveau permis ( format carte de crédit ) et je vois qu'il est porté , colonne 9 : B et sur la même ligne colonne 12 : 79 ( > 3500kg ) . Colonne 9 : BE et sur la même ligne colonne 12 : 79.06. Donc ce qui laisserai penser que ce qui est noté au B n'est pas assujetti au BE
Je suis têtu comme un breton
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Journalisée
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Philippe
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Phil06
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« Répondre #48 le: 06 Décembre 2015 16:03:00 » |
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Oui, c'est une confusion de ma part, je pensais que vous parliez du B96, qui lui est limité à 4200KG de PTRA! Pour ma part, je n'ai pas de soucis mon permis a été renouvelé et j'ai tous les permis (sauf le B96  )  Bonjour Philippe Comme toi , je n'ai pas le B96 , mais sur mon permis il est noté que j'ai le droit de conduire un ensemble de plus de 3500 kg . C'est magique . Bonne après midi
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Philippe
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Guillaume
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« Répondre #49 le: 06 Décembre 2015 21:03:34 » |
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effectivement phil la mention 79 est assujettie au permis B car passé avant 1975!!!!! alors que la mention 79.06 est assujettie au permis BE.
La mention 79 n'est valable que pour un camping car et non un ensemble.....(motorhome/ autocaravane dont le PTAC > 3 500 kg)
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Guillaume
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Phil06
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« Répondre #50 le: 06 Décembre 2015 21:11:11 » |
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Merci de ce retour , il va falloir que je fasses un choix, suivre la formation pour le B96 ou la visite medicale .
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Journalisée
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Philippe
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« Répondre #51 le: 07 Décembre 2015 08:44:21 » |
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Merci de ce retour , il va falloir que je fasses un choix, suivre la formation pour le B96 ou la visite medicale .
si tu n'as que la visite à passer, il faut le faire sans hésiter
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Journalisée
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Phil06
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« Répondre #52 le: 07 Décembre 2015 10:56:30 » |
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Bonjour Gérôme Tu as raison , je vais passer la visite , mais comme j'aime bien avoir un coup d'avance , parallèlement je vais faire la formation B96 .
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Journalisée
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Philippe
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« Répondre #53 le: 07 Décembre 2015 12:29:11 » |
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Bonjour, je n'ai pas tout compris ! si tu passes la visite et donc a le BE, a quoi ce sert de passer la formation b96 ? le BE n'est pas supérieur ou égal en tout points au B96 ?
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« Répondre #54 le: 07 Décembre 2015 12:54:09 » |
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le permis BE est supérieur au B96
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Guillaume
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« Répondre #55 le: 07 Décembre 2015 13:17:44 » |
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le permis BE est supérieur au B96
Oui mais nécessite une visite médicale. ....
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Guillaume
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capt.reg
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« Répondre #56 le: 07 Décembre 2015 13:44:10 » |
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Oui mais nécessite une visite médicale. ....
Qu'il faut renouveler régulièrement (tous les 5 ans, et même tous les 2 ans après 60ans) alors que le B96 est acheté une fois pour toutes voir ICI. 
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« Répondre #57 le: 07 Décembre 2015 15:35:17 » |
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Net et sans bavures ! Merci Régis 
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fredo31
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« Répondre #58 le: 07 Décembre 2015 17:53:16 » |
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je lis : " il faut repasser le code pour les permis de plus de 5 ans " ........ 
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frédo le pecheur
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jerome
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« Répondre #59 le: 07 Décembre 2015 18:30:03 » |
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je lis : " il faut repasser le code pour les permis de plus de 5 ans " ........  et oui  ça se fait très bien apparemment ... , je suis en train d'étudier la question , ça laisse tout de même plus de possibilités que le B96
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Journalisée
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